LEGAL / LCEN
Mentions légales
Mise à jour : septembre 2026
[01]Éditeur du site
Nom : Sovage67
Statut : Particulier — projet personnel non commercial
Contact : gress67david@gmail.com
Directeur de la publication : Sovage67
[02]Hébergement
L'ensemble du service (dashboard, API, bot Discord, base de données PostgreSQL, cache Redis) est hébergé sur un unique serveur privé virtuel, situé dans l'Union européenne (Francfort, Allemagne), chez :
Société : DigitalOcean, LLC
Adresse : 105 Edgeworth St, Greensboro, NC 27403, États-Unis
Site : digitalocean.com
[03]Propriété intellectuelle
L'ensemble du contenu de ce site (textes, graphismes, code source, identité visuelle, nom « Bot Intrépides ») est la propriété exclusive de son éditeur et est protégé par les lois françaises et internationales relatives au droit d'auteur et à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution ou utilisation sans autorisation écrite préalable est interdite.
[04]Limitation de responsabilité
Bot Intrépides est un service en phase bêta, fourni « tel quel » sans garantie de disponibilité continue. L'éditeur ne saurait être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utiliser le service, de pertes de données ou d'interruptions de service.
[05]Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.